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123-sejours-en-france.fr

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Objet du site

Le site 123-sejours-en-france est un annuaire généraliste Internet répertoriant des lieux d'hébergements de différentes catégories (hôtels, chambres d'hôtes, gîtes, campings, villages vacances, lieu atypiques, meublés de tourisme, ...).

Publication

Directeur de la publication : Thierry Cojean
Pour toute demande d'information, écrivez-nous à:
Lieu-dit Bellevue
49570 Montjean-sur-Loire
ou par email en remplissant notre formulaire de contact.

Hébergement:

Site hébergé par la société Netissime:
Netissime.com - Groupe e.l.b. multimedia
http://www.netissime.com
17 rue Jean Bourget
69100 Villeurbanne - France

Informations présentées par l'annuaire

Les informations présentes dans l'annuaire ont été fournies par les propriétaires des hébergements, ou leur représentant, au travers du formulaire d'inscription. Aucune annonce présente dans l'annuaire n'y a été insérée par la direction de la publication elle-même.

Le directeur de publication, autant que faire se peut, vérifie que les informations fournies dans les annonces par les propriétaires sont conformes à la règlementation en vigueur en ce qui concerne la protection des mineurs.

Aucune information à caractère violent, pornographique, raciale, ou à caractère choquant n'est autorisée. Toute annonce découverte comportant de telles informations, ou dont un lien interne pourrait pointer vers un site internet de ce type, sera immédiatement supprimée de l'annuaire, sans avis préalable, et les informations de connexion du type adresse IP, enregistrées lors de la soummission de l'annonce, pourront être fournies, sur leur demande, aux autorités compétentes.

Par ailleurs, le directeur de la publication n'assure en aucun cas que les informations fournies par les propriétaires sont conformes à la réalité de leur établissement. Par conséquent 123-sejours-en-france et ses représentants ne sauraient en aucun cas être tenus responsables pour quelque information erronée que ce soit, indiquée par erreur ou sciemment par le propriétaire de l'annonce, entrainant un litige entre le propriétaire et son client.

D'autre part, le directeur de la publication ne saurait être tenu pour responsable si une annonce était passée à l'insue du propriétaire de l'établissement. Lors de la soummission de l'annonce, la personne soummettant les informations déclare être détenteur des droits pour la diffusion des informations. En cas de litige, 123-sejours-en-france tient à la disposition des autorités compétentes, les informations de connexions utilisées pour soumettre l'annonce.

Nombre d'annonces par propriétaire

Le nombre d'annonces soumises par le même propriétaire n'est à priori pas limité. En revanche, il n'est accepté qu'une seule annonce par établissement. Inscription, tarifs et durée de diffusion des annonces.

Facturation

Chaque annonce passée fait l'objet d'une facturation au taux de TVA normal en vigueur en France. Les factures sont adressées exclusivement par courrier électronique à l'adresse indiquée lors de l'inscription.

Données personnelles et droit de rectification

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :
Thierry Cojean
LD Bellevue
49570 Montjean sur Loire
ou par l'intermédiaire de notre formulaire de contact.

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Propriété intellectuelle et droits d'auteur

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